Mentions légales
Le contenu de ce site internet est fourni par : Atelier JAMM SARL • SIREN : 843 057 670 • N° TVA intracommunautaire : FR66 843 057 670 • Siège social : 31 rue Gustave Charpentier – 44 300 Nantes
Le présent document a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation de atelierjamm.fr. En fonction de l'évolution du site, nous nous réservons la possibilité de modifier celles-ci et vous demandons par conséquent de vous y reporter régulièrement.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu éditorial et les illustrations de ce site sont protégés par la législation française et les traités internationaux (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle Livre 1). Ils ne peuvent être recopiés sans l'autorisation expresse de Atelier JAMM. La reproduction du contenu éditorial ou du site, dans quelque but que ce soit, est strictement interdite.
En conséquence, toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Atelier JAMM est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Atelier JAMM est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
Toutefois, la diffusion d'informations contenues sur ce site est envisageable pour des usages non commerciaux, mais uniquement avec l'accord de Atelier JAMM et à condition qu'elles ne soient pas modifiées. Ces autorisations de reproduction sont accordées au cas par cas. Merci d'adresser vos demandes à Atelier JAMM.
Editeur du site WEB :
WIX.com
Hebergeur :
OVH 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Directrice de la publication
Juliette PERINAUD
Crédit photos
Pierre Frey, Nobilis, Larsen fabrics, Métaphores, Kvadrat, Lelièvre, Zimmer Rhodes, Camengo, Houles, Tassinari et Chatel, Cole and son, Sandberg, Morris and CO, Les Dominotiers, Manuel Canovas...
Pour toute question concernant ces Mentions Légales, vous pouvez nous contacter à cette même adresse